Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS
Monsieur Jean Claude ARNAUD

Numéro de dépôt :
1595922
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/04/2000
CHATEAU LA ROSE D\'ARTHUS de Jean Claude ARNAUD

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS

Déposée le 3 avril 1990 par monsieur Jean Claude ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Claude ARNAUD domicilié(e) "Brisson", 33330 VIGNONET - France.

La marque CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS est expirée depuis le 3 avril 2000.

Jean Claude ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT JACQUET , ACCEFE


Monsieur Jean Claude ARNAUD - "Brisson", 33330 VIGNONET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS